Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C CHATEAU LA MADRONIERE
Numéro de dépôt :
1049230
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de bordeaux
Présentation de la marque C CHATEAU LA MADRONIERE
Déposée le 13 décembre 1977 par COUTANT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de bordeaux), la marque française « C CHATEAU LA MADRONIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C CHATEAU LA MADRONIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque C CHATEAU LA MADRONIERE est expirée depuis le 13 décembre 1987.
COUTANT Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051